Formation au suivi des diabétiques de type 1 avec carnet électronique par la télémédecine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Formation au suivi des diabétiques de type 1 avec carnet électronique par la télémédecine
CERITD, association loi 1901
Numéro de dépôt :
3797938
Date de dépôt :
14/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2021
Présentation de la marque Formation au suivi des diabétiques de type 1 avec carnet électronique par la télémédecine
Déposée le 14 janvier 2011 par l'association loi 1901 CERITD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Formation au suivi des diabétiques de type 1 avec carnet électronique par la télémédecine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 CERITD domicilié(e) 59 boulevard Henri Dunant - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERITD domicilié(e) 59 boulevard Henri Dunant - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France.
La marque Formation au suivi des diabétiques de type 1 avec carnet électronique par la télémédecine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Formation au suivi des diabétiques de type 1 avec carnet électronique par la télémédecine est expirée depuis le 14 janvier 2021.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
Services médicaux ; assistance médicale.
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